Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOKIES
YVES DE CRAYENCOUR

Numéro de dépôt :
92432711
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque COOKIES

Déposée le 4 septembre 1992 par YVES DE CRAYENCOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est YVES DE CRAYENCOUR, domicilié(e) 23 CHEMIN DU MOULIN, 1380 LASNE, BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MUCOT - France.

La marque COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOKIES est expirée depuis le 4 septembre 2002.

YVES DE CRAYENCOUR a également déposé les autres marques suivantes : CET GROUP CENTRAL EUROPE TOYS GROUP , CE - CENTRAL EUROPE TOYS GROUP


YVES DE CRAYENCOUR - 23 CHEMIN DU MOULIN, 1380 LASNE, BELGIQUE - France


Mr MUCOT - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259248 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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